Rémunération

1. CALCUL DU TRAITEMENT MENSUEL BRUT

Rémunération Dossier pratique TELECHARGER

2. Arrêté du 14 janvier 2002 fixant les montants de référence de l’indemnité d’administration et de technicité

Arrêté du 14 janvier 2002 fixant les montants de référence de l’indemnité d’administration et de technicité TEXTE OFFICIEL

3. Arrêté du 14 janvier 2002 modifié (montants IFTS)

Arrêté du 14 janvier 2002 modifié (montants IFTS) – Régime Indemnitaire TEXTE OFFICIEL

4. Arrêté du 18 août 2006 (indemnité feux de forêts compter du 02 sept 2006)

Arrêté du 18 août 2006 (indemnité feux de forêts compter du 02 sept 2006) TEXTE OFFICIEL

5. Arrêté du 20 avril 2012 fixant l’indice brut minimal et l’indice brut maximal

Arrêté du 20 avril 2012 fixant l’indice brut minimal et l’indice brut maximal TEXTE OFFICIEL

6. Arrêté du 24 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 16 janvier 2008 portant récapitulation des indices des sapeurs-pompiers professionnels résultant de la prise en compte de l’indemnité de feu

Arrêté du 24 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 16 janvier 2008 portant récapitulation des indices des sapeurs-pompiers professionnels résultant de la prise en compte de l’indemnité de feu TEXTE OFFICIEL

7. ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2007 (MONTANT INDEMNITÉ FORFAITAIRE ARTICLE 14 D N° 2001-654)

ARRÊTÉ DU 5 JANVIER 2007 (MONTANT INDEMNITÉ FORFAITAIRE ARTICLE 14 D N° 2001-654) TEXTE OFFICIEL

8. Circulaire / avantages en nature

Circulaire / avantages en nature TELECHARGER

9. Circulaire du 15 juillet 2005 (astreinte et permanence)

Circulaire du 15 juillet 2005 (astreinte et permanence) TELECHARGER

10. Circulaire du 27 mai 2005 (indemnité sommet de grade)

Circulaire du 27 mai 2005 (indemnité sommet de grade) TELECHARGER

11. Décret du 14 mars 1986 (notation des fonctionnaires territoriaux)

Décret du 14 mars 1986 (notation des fonctionnaires territoriaux) – Texte général concernant la rémunération TEXTE OFFICIEL

12. DÉCRET N° 2001-654 DU 19 JUILLET 2001 MODIFIÉ (RÉGLEMENTS DE FRAIS)

DÉCRET N° 2001-654 DU 19 JUILLET 2001 MODIFIÉ (RÉGLEMENTS DE FRAIS) TEXTE OFFICIEL

13. DÉCRET N° 2002-60 DU 14 JANVIER 2002 MODIFIÉ (IHTS)

DÉCRET N° 2002-60 DU 14 JANVIER 2002 MODIFIÉ (IHTS) – Régime Indemnitaire TEXTE OFFICIEL

14. Décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002 (IAT)

Décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002 (IAT) – Régime Indemnitaire TEXTE OFFICIEL

15. DÉCRET N° 2002-63 DU 14 JANVIER 2002 MODIFIÉ (IFTS)

DÉCRET N° 2002-63 DU 14 JANVIER 2002 MODIFIÉ (IFTS) – Régime Indemnitaire TEXTE OFFICIEL

16. Décret n° 2005-396 du 27 avril 2005 (indemnité sommet de grade)

Décret n° 2005-396 du 27 avril 2005 (indemnité sommet de grade) TEXTE OFFICIEL

17. Décret n° 2005-542 du 19 mai 2005 (astreinte et permanence)

Décret n° 2005-542 du 19 mai 2005 (astreinte et permanence) – Texte général concernant la rémunération TEXTE OFFICIEL

18. Décret n° 2012-519 du 20 avril 2012 modifiant le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l’ensemble des sapeurs-pompiers professionnels

Décret n° 2012-519 du 20 avril 2012 modifiant le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l’ensemble des sapeurs-pompiers professionnels – Régime Indemnitaire TEXTE OFFICIEL

19. Décret n° 2012-524 du 20 avril 2012 fixant les indices de rémunération pour certains grades des cadres d’emplois de sapeurs-pompiers professionnels

Décret n° 2012-524 du 20 avril 2012 fixant les indices de rémunération pour certains grades des cadres d’emplois de sapeurs-pompiers professionnels TEXTE OFFICIEL

20. Décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 modifié (articles 6-1 à 6-8 et annexe)

Décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 modifié (articles 6-1 à 6-8 et annexe) – Régime Indemnitaire TEXTE OFFICIEL

21. Décret n°85-1148 modifié relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l’Etat, de la FPT et FPH

Décret n°85-1148 modifié relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l’Etat, de la FPT et FPH TEXTE OFFICIEL

22. Décret n°90-437 du 28 mai 1990 (règlement frais changement de résidence)

Décret n°90-437 du 28 mai 1990 (règlement frais changement de résidence) TEXTE OFFICIEL

23. Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée (articles 87 et 88)

Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée (articles 87 et 88) – Texte général concernant la rémunération TEXTE OFFICIEL

24. Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée (articles 20 et 25)

Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée (articles 20 et 25) – Texte général concernant la rémunération TEXTE OFFICIEL