1- LES DOSSIERS POUR AVIS 1-1 Approbation du compte rendu du CT du 21/11/17: Approuvé à l’unanimité 1-2 Mobilité PATS et SPP : dispositions pérennes: Afin de se rapprocher du modèle de mutation des SPPNO, une nouvelle procédure dénommée « bourse à l’emploi » à été imaginée pour les PATS et les officiers. Il existera donc 3 dispositifs de mobilité/recrutement: – au …
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